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ifceLe règlement européen 2015/2062 modifie les éléments d'identification obligatoires depuis le 1er janvier 2016 et impose notamment un signalement graphique dès la première identification.

En 2015, le graphique n'était pas obligatoire lors de la première identification des équidés. Cependant, le règlement européen ne prévoit pas de mise en œuvre progressive selon la date de naissance des animaux :tout document édité en 2016 doit présenter un signalement graphique et être conforme au nouveau modèle de document européen. Ceci complexifie considérablement la gestion des dossiers, notamment pour les poulains nés en 2015 et dont le document n'a pas été édité avant le 31/12/2015.

Conscient des difficultés de mise en œuvre de telles dispositions tant pour les éleveurs que pour les identificateurs, l'Ifce a décidé d'accepter d'éditer des documents d'identification sans graphique jusqu'en avril 2016 pour les poulains nés en 2015, identifiés et pucés en 2015. Cependant il n'est pas envisageable de prolonger cette dérogation.

Ainsi, un courrier a été récemment envoyé aux aux naisseurs ayant déclaré la naissance d'un poulain en 2015, pour lequel le signalement a été effectué sans graphique en 2015 et dont le document d'identification n'est toujours pas édité. Nous leur avons signalé que si le dossier n'était pas régularisé d'ici fin avril, un graphique serait nécessaire pour éditer le document d'identification.

En tant qu'identificateur, vous avez pu être déjà contacté par nos services ou par les éleveurs pour effectuer des signalements graphiques complémentaires pour des naissances 2015. Cette demande complémentaire découle souvent d'un blocage administratif qui n'est pas directement lié à votre acte initial d'identification de terrain. Il ne s'agit donc pas d'une remise en cause du travail réalisé, mais de nouvelles consignes liées aux évolutions réglementaires.

Nous nous excusons de la gêne occasionnée et nous vous remercions de votre compréhension.

Nous restons à votre disposition pour toute question relative à des cas particuliers.

Cordialement,
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Julie SCHNEIDER
Institut français du cheval et de l'équitation
Chargée de mission SIRE Identification

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