IconeAVEFrcprotecNotre consœur Catherine Roy les a actualisés mais aussi complétés avec de nouveaux documents en intégrant les attentes des vétérinaires (simplification avec les dossiers reliés) mais aussi les commentaires et / ou retour des inspecteurs de la radioprotection (ASN) ou du travail (DIRECCTE).
Leur codification a été revue dans le cadre de la future nouvelle certification pour la formation de la personne compétente en radioprotection soit v2014.

Les documents sont dans le dossier Imagerie et radioprotection des téléchargements :

http://avef.fr/index.php/informations/documents-a-telecharger/documents-des-commissions/imagerie-et-radioprotection

 


ZIP ACTIVITE  2014  = canine, dentaire, équine ou scanner
¨Principales nouveautés 2014 :
Nouveau : mise à disposition de dossiers complets reliés selon ordre du sommaire  00 pour activité canine, canine-scanner, équine mobile, équine mobile et fixe.
00 Sommaire revu ;
00bis gestion documentaire complétement modifié pour faciliter la mise en place du dossier et son actualisation ;
00Ter à signer avec engagements du déclarant en autorisation ;
Nouveau document 03bis Notice accès zone contrôlée si existante, remise contre émargement lors formation / information aux risques rayonnements ionisants ;
04  fiche exposition sans RX et 05 fiche exposition RX revus selon commentaires inspecteurs du travail ;
06 programme des contrôles et 06bis registre des contrôles revus avec inclusion de photos pour méthodologie des contrôles internes et de périodicités nouvelles notamment pour prendre en compte la nouvelle législation SISERI ;
Nouveau document 11bis relevé des équipements de protection et de mesure
12 simplifié : protocole contrôle organisme agréé ;
13 évaluation des risques et 14 classement complétés et détaillés ;
Fichiers Excel 13 bis actualisés ;
Plan 16bis revu selon exigences nouvelle norme15-160 ;
Nouveau document 171995 ou 172011 : rapport de conformité pour une salle ;
        
ZIP COMMUN  2014
Nouveautés 2014 :
formulaire déclaration ASN pré rempli que vous pouvez remplir en vous inspirant du modèle qui vous précise en rouge les parties du formulaire à compléter ;
formulaires ASN autorisation équine mobile et mobile/fixe pré remplis que vous pouvez remplir en vous inspirant des modèles correspondants qui vous précisent en rouge les parties du formulaire à compléter ;
formulaire ASN autorisation scanner pré rempli que vous pouvez remplir en vous inspirant du modèle correspondant qui vous précise en rouge les parties du formulaire à compléter ;
avis positif IRSN sur les contrôles internes qui peuvent être effectués sans radiamètre ;
la circulaire DGT notifiant en page 55 §1.1 et en page 58 § 1.3.4 que le libéral et l’employeur d’une TPE peut être PCR lui-même pour sa structure.
ZIP NORME 15.160 2014
Nouveauté 2014 :
Un rapport de conformité à la norme NF 15-160 doit être établi pour toute salle de radiologie canine, équine ou scanner depuis le 1 janvier 2014. Sont inclus la référence réglementaire de la décision ASN, une notice explicative et des modèles de rapport de conformité.

ZIP SISERI 2014 =
Nouveauté 2014 :
Le fonctionnement de SISERI a été profondément modifié depuis juillet 2014 cf § 6 du document 00bis. L’annexe 1 papier ne doit plus être utilisée car le fonctionnement de SISERI est totalement dématérialisé. Vous trouverez dans le zip des documents explicatifs avec des tutoriels rédigés par SISERI.

ZIP DUEVRP 2014
Nouveauté 2014 :
Boite à outil de gestion des risques professionnels
Un dossier document unique avec deux fichiers Excel pour mettre en place le document unique actualisant et mettant sous version informatique le guide de référence CARSAT PDL 2008 recommandé par de nombreux médecins du travail et inspecteurs du travail et qui a bénéficié de la participation initiale de nos confrères  Schmidt Morand, Boureau, Quillet. Sont inclus aussi deux documents pour la prévention du risque chimique
un dossier plan de prévention,
un dossier protocole de sécurité qui remplace le plan de prévention lors du déchargement,
un dossier stagiaire,
un dossier suivi médical des travailleurs avec références réglementaires.
ZIP FORMATION 2014
Actualisation du Diaporama de formation des travailleurs exposés pour chaque activité.